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Mis à jour en continu
Opérations standardisées CEE
Arrêté du 22 décembre 2014 (consolidé)
Socle des fiches d'opérations standardisées par secteur (résidentiel, tertiaire, industrie, agriculture, réseaux, transport), base du calcul des primes.
Voir le texte officiel sur LégifranceSource : texte publié au Journal officiel (Légifrance). La réglementation évolue régulièrement — vérifiez la version consolidée à la date d'engagement de l'opération.
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